HazCom 2012 et CLP: la conformité au GHS et l’approche building blocks

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Posté par: Selerant EHS

HazCom 2012 et CLP: la conformité au GHS et l’approche building blocksLe système mondial harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (GHS) est un standard développé par les Nations Unies pour harmoniser la classification et l’étiquetage des produits chimiques à l’échelle mondiale.

En tant que système volontaire international, le GHS n’est juridiquement contraignant dans aucun pays. Par conséquent, les pays qui l’adoptent doivent émettre leurs propres règlements ou standard pour mettre en œuvre les critères et les dispositions du GHS.

Aux États-Unis, la gestion des questions relatives à la classification, à l’étiquetage et à la création de SDS suit les orientations contenues dans 29 CFR 1910.1200. Ce règlement a été publié en 2012 et connu sous le nom de HazCom 2012 ou GHS USA. Il contient toutes les règles pour le calcul du danger communiqué par l’étiquetage et le SDS selon les critères validés par l’OSHA.

En Europe, en revanche on suit différents règlements pour ce qui concerne la réglementation sur la classification, l’étiquetage et la création de SDS. Le règlement contenant les critères de classification et d’étiquetage est le 1272/2008, également connu sous le nom de CLP ou GHS EU, tandis que pour la rédaction de fiche des données de sécurité fait référence au règlement 830/2015.

Le CLP et HazCom 2012 dans la pratique

Depuis 2003, grâce à la publication de la première édition de GHS, de nombreux pays ont décidé d’adopter le système harmonisé de classification du GHS qui utilise une approche de type building blocks.

Grâce à cela, les nations peuvent librement décider quels éléments appliquer en fonction des besoins spécifiques.

Un exemple de cette approche est l’absence de la 4ème catégorie de liquides inflammables dans le CLP, qui est présent dans le règlement américain. Le règlement CLP, en revanche, met en œuvre les catégories de risques environnementaux absents, en revanche, dans Hazcom 2012.

Une autre différence qui affecte le Règlement des États-Unis se rapporte à l’article 15 de la fiche des données de sécurité dans laquelle il est nécessaire d’indiquer toute correspondance liée à divers règlements fédéraux et étatiques, comme la California Proposition 65, Pennsylvania RTK, EPCRA et TSCA Inventory.

Une mise en page spécifique pour la Fiche de Données de Sécurité et l’étiquette peut également être décidée, qui peut contenir les éléments distinctifs de chaque pays. En fait, il est courant de trouver de standard répandu telles que HMIS et NFPA sur le label américain.

La solution dans la pratique

Les solutions de Selerant se gèrent facilement et de manière modulaire les GHS des différents pays du monde, afin que vous puissiez classer et émettre Fiche de Données de Sécurité conformément à la réglementation de destination actuelle.

En plus de fournir des moteurs de calcul et des modèles pour la génération des SDS, il existe un certain nombre de paquets et de sources de données (DSR et Datapackages) afin que vous puissiez tout gérer plus facilement.

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