HSM: Implémentation de l’Annexe VIII au règlement CLP fonctions et révise Annex II REACH

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Posté par: Selerant EHS

HSM : Implémentation de l’Annexe VIII au règlement CLP fonctions et révise Annex II REACHSelerant GmbH, afin de rester conforme, surveille et met en œuvre les mises à jour réglementaires liées à l'annexe VIII au règlement CLP et à l'annexe II au règlement REACH dans la gamme de produits Prosisoft HSM pour la gestion des substances dangereuses dans Microsoft Dynamics NAV et 365 Business Central.

Concernant ces réglementations, de nouvelles fonctionnalités et mises à jour nécessaires sont actuellement spécifiées, programmées et testées. Nous annonçons ici quand ils seront disponibles pour l'installation.

Annexe VIII requises

Le contenu de la notification et les exigences techniques ne sont pas encore définitivement fixés. L'adoption du 2ème amendement à l'Annexe VIII n'est pas attendue avant la fin octobre 2020. Une modification du format IUCLID devrait également être publiée par l'ECHA au même moment. La date d'application du 1er janvier 2021 concernant les produits destinés aux consommateurs et aux utilisateurs professionnels fait de cette situation un défi véritable pour les éditeurs de logiciels.

Comme annoncé dans une précédente newsletter Selerant, nous compléterons et fournirons le module Annexe VIII en deux étapes :

  • Fin août: les fonctions de génération du code UFI et de gestion de votre portefeuille UFI, importantes pour l'apposition de l'UFI sur l'étiquette, également : collecte des données déjà disponibles dans HSM resp. possibilité de saisir d'autres données nécessaires à la création du PCN,
  • Fin de cette année : les fonctions de création des fichiers PCN et de leur transmission ainsi que les fonctions système à système (S2S) nécessaires à l'automatisation.

Compte tenu de la complexité des exigences - en ce qui concerne les nombreuses options offertes par le règlement lui-même - la configuration et l'intégration dans votre processus opérationnels sera une opération exigeante.
Par conséquent, nous soutiendrons ce processus par une coordination intensive et des conseils, notamment à travers des workshops avec nos clients individuels.

Annexe II au règlement REACH

Le 26 juin 2020, le règlement 878/2020 modifiant l'annexe II « Guide pour l'établissement des fiches de données de sécurité » du règlement REACH a été publié au Journal officiel de l'UE.
Les modifications concernent principalement la rubrique 1 (sortie de l'UFI), l’ajout de nouvelles informations dans la rubrique 3, la rubrique 9 et les rubriques 11 et 12, ainsi que des informations sur les nanomatériaux et les perturbateurs endocriniens dans diverses rubriques.

Nous avons déjà analysé les changements apportés par le nouveau règlement. Leur introduction dans HSM ne sera pas un problème. Cependant, nous ne commencerons pas la mise en œuvre avant le 2021, car nous avons un certain nombre de tâches plus urgentes (y compris l'exécution des fonctions de l'annexe VIII susmentionnées).

Heureusement, selon l'article 2 du nouveau règlement, les FDS pas encore conformes au règlement peuvent continuer à être mises à disposition jusqu'au 31 décembre 2022.
Il y a un accord général dans les déclarations des sociétés de conseil, des services d'assistance et des associations (comme le VCI) que le format des FDS actuellement valide selon le règlement UE 2015/830 peut être utilisé jusqu'au 31 décembre 2022, à la fois en ce qui concerne la mise à jour et la nouvelle création de fiches de données de sécurité.

Nous vous tiendrons à jour à propos de tous les derniers développements.

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