Le CLP est mis à jour: 17e ATP

Le CLP est mis à jour: 17e ATP

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Posté par: Selerant EHS

17e ATP du CLP

clp-17-atpLe 11 mars 2021, le règlement 2021/849, correspondant au 17e ATP, a été publié au journal officiel de l'UE. Ce règlement modifie le règlement 1272/2008 (CLP).

Le 17e ATP met à jour l’annexe VI du règlement CLP en ajoutant 2 substances harmonisées, en supprimant une et en modifiant la classification de 39 substances déjà incluses dans l'annexe.

17e ATP: Quoi de neuf ?

Voici quelques-unes des modifications les plus importantes introduites par le 17e ATP :

  • Suppression de la limite de concentration spécifique pour Repr.1B, H360FD pour l'acide borique (indice 005-007-00-2), le trioxyde de dibore (indice 005-008-00-8) et divers borates sous l'indice 005-011-00-4.
  • Introduction des valeurs de l'estimation de la toxicité aiguë pour l'oxyde de dicoivre (indice 029-002-00-X), le trihydroxyde de chlorure de dicoivre (indice 029-017-00-1), le dihydroxyde de cuivre (indice 029-021-00-3) et d'autres substances.
  • Modification des facteurs multiplicatifs pour les classifications des risques environnementaux pour diverses substances.
  • Introduction de la classification harmonisée pour le tétrafluoroéthylène (CAS 116-14-3, EC 204-126-9) comme 3.6/1B, H350 et pour l'acide citrique (CAS 77-92-9, EC 201-069-1) comme 3.3/2,H319 e 3.8/3, H335.

Le 17e ATP entrera en vigueur le 17 décembre 2022 et peut déjà être appliqué à titre volontaire.

Selerant a prévu une analyse réglementaire du 17e ATP et vous tiendra au courant.

Cliquez sur ce lien pour lire le texte complet du 17e ATP:

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