Mise à jour du CLP: Publication du 15ème ATP

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Posté par: Selerant EHS

Le 15ème ATP du Règlement CLP

Mise à jour du CLP: Publication du 15ème ATP

Le 11 Août 2020 a été publié à la gazette officielle le Règlement (UE) n. 2020/1182, c’est-à-dire le 15ème ATP qui modifie le Règlement 1272/2008 (CLP).

Le 15ème ATP met à jour l’annexe VI du CLP en ajoutant 37 classifications harmonisées, suppriment deux éléments et modifiant la classification de 21 substances déjà en liste.

15ème ATP: quoi de neuf?

Entre les modifications introduites avec le 15ème ATP, on vous rapporte:

  • Ajout des classifications de toxicité aquatique aiguë et chronique 1 (H400 et H410) pour la poudre métallique de plomb
  • Insertion de la classification harmonisée pour les solutions d'acide nitrique au-dessus et au-dessous de 70% de concentration
  • Ajout d'une classification harmonisée pour le MBIT (2-méthyl-1,2-benzothiazol-2 (2H) -one, CAS: 2527-66-4), y compris les valeurs d’extimation de toxicité aiguë pour les voies cutanée et orale
  • Ajout de la classification comme Corrosif pour la peau, 1C et Lésions oculaires graves, 1 pour L - (+) - acide lactique (CAS: 79-33-4)

L'application de la classification de la toxicité aiguë par inhalation pour le 2-butoxyéthanol et l'application de la même classification de la poudre de plomb à la forme massive sont encore en discussion.

Le 15ème ATP s’appliquera à partir du 1er octobre 2021, mais c’est possible utiliser les nouvelles classifications à l’avance et sur une base volontaire.

Selerant a déjà programmé l’analyse du 15ème ATP et vous tiendra à jour à propos.

Pour consulter le texte du règlement, utilisez-vous le lien suivant:

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