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Europe
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Selerant EHS
Trois nouvelles substances soumises à une consultation
Ont été ouvertes des consultations publiques pour trois substances qui ne sont pas encore classées dans l'annexe VI du Règlement CLP. L’ECHA invite les parties intéressées à se prononcer sur toutes les classes pour les dangers physiques, environnementaux et pour la santé.
Les substances suivantes étaient soumises à la consultation publique :
- Mesosulfuron-methyl; methyl 2-{[(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)carbamoyl]sulfamoyl}-4-{[(methylsulfonyl)amino]methyl}benzoate (CAS 208465-21-8) a été soumise par la France qui a proposé la classification pour la Toxicité Aquatique Chronique 1, H410; Aquatique Aiguë 1, H400 (M-factor = 100).
- D-trans-tetramethrin; (1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)methyl (1R-trans)-2,2-dimethyl-3-(2-methylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate (EC 214-619-0; CAS 1166-46-7) a été soumise par l’Allemagne qui a proposé la classification pour la Toxicité Aiguë 4, H332; Canc. 2, H351; STOT SE 2, H371; Aquatique Aiguë 1, H400 (M-factor = 100); Aquatique Chronique 1, H410 (M-factor = 100).
- Tetramethrin (ISO); (1,3-dioxo-1,3,4,5,6,7-hexahydro-2H-isoindol-2-yl)methyl 2,2-dimethyl-3-(2-methylprop-1-en-1-yl)cyclopropanecarboxylate (EC 231-711-6, CAS 7696-12-0) a été soumise par l’Allemagne qui a proposé la classification pour la Toxicité Aiguë 4, H332 Canc. 2, H351; STOT SE 2, H371; Aquatique Aiguë 1, H400; Aquatique Chronique 1, H410.
Les consultations Publiques durent généralement 45 jours, et dans ce cas les consultations pour les trois substances susmentionnées ont commencé le 22 décembre 2015 et seront fermés le 5 février 2016.
Pour plus d'informations sur les consultations publiques et la classification harmonisée, consultez le site de l'ECHA au lien suivant:
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