Publié le texte provisoire du 15ème ATP

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Posté par: Selerant EHS

Le 15ème ATP du réglement CLP

Publié le texte provisoire du 15ème ATPLa 33ème réunion du CARACAL, qui est terminée le 15 janvier dernier, a achevé à un premier projet du 15ème adaptation au progrès technique, modifiant l'annexe VI du règlement 1272/2008 (CLP).

Sur la base des avis exprimés par le comité d'évaluation des risques, concernant plusieurs substances, il a été jugé nécessaire de mettre à jour, d'introduire ou de supprimer la classification et l'étiquetage harmonisée de nombreuses substances.
Certaines substances sont communément utilisées, comme l'acide nitrique à une concentration plus élevée (ou plus basse) de 70% et les fibres de carbure de silicium.

Le Comité envisage également d'appliquer une classification harmonisée concernant la forme massive de plomb (diamètre des particules ≥ 1 mm) et de 2-butoxyéthanol (CAS 111-76-2).

Une date de publication officielle n’a été pas encore precisée; on preveoit la fin du période d'objection le 19 juillet 2020

Selerant fait beaucoup d’attention à les changements de la situation réglementaire et vous tiendra à jour à propos des nouveautés.

Vous pouvez consulter le texte provisoire du règlement disponible en toutes les langues européennes:

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