Vue d'ensemble des récentes mises à jour des données américaines

| USA
Posté par: Selerant EHS

Quelle liste des données récemment mise à jour pouvez-vous trouver dans la section 11 de la FDS pour les États-Unis?

proposition65-IARC-TSCA-Inventory-1.jpgLa section 11, concernant les données toxicologiques, de la FDS pour les États-Unis prévoit, contrairement à la FDS pour le marché Européen, d’indiquer si les substances déclarées sont présentes sur les listes publiées par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC). La liste du CIRC des produits chimiques cancérogènes ou potentiellement cancérogènes a été récemment mise à jour, en incluant des nouveaux composés, tels que ceux énumérés ci-dessous à titre d’exemple:

  • Carbon nanotubes (CAS 308068-56-6)
  • Silicon carbide whiskers (CAS 409-21-2)
  • Silicon carbide, fibrous (CAS 308076-74-6)

Quels règlements récemment mis à jour pouvez-vous trouver dans la section 15 de la FDS pour les États-Unis?

Dans la section 15, la FDS pour les États-Unis contient l'information concernant la loi connue sous le nom de "Proposition 65", officiellement “Safe Drinking Water and Toxic Enforcement Act”. Ce règlement a été adopté par l'État de Californie afin de protéger ses sources d'eau potable de la contamination par des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. En juillet 2017, deux nouvelles substances ont été ajoutées à la liste des produits chimiques présentant de telles caractéristiques de danger pour la santé:

  • Glyphosate (CAS 1071-83-6)
  • Pentabromodiphenyl ether mixture [DE-71 (technical grade)].

La section 15 de la FDS pour les États-Unis mentionne également le règlement fédéral TSCA (Toxic Substances Control Act). La liste TSCA Inventory énumère toutes les substances produites ou utilisées aux États-Unis. La dernière version de la TSCA Inventory, mise à jour en juin 2017, inclut, pour certaines substances, de nouvelles informations qui désignent si elles sont «actives» ou «inactives» sur le marché américain (TSCA Inventory Notification (Active-Inactive) Rule). Afin de déterminer quelles sont les substances «actives», les producteurs, les processeurs ou les importateurs dans le marché américain des substances chimiques qui se trouvant dans la liste TSCA Inventory pendant les dix dernières années (la fin en 21 Juin 2016) doivent notifier l'EPA de telles activités. Pour cette raison, la compilation du champ "Désignation du statut commercial" est encore en cours: certaines substances sont déjà indiquées comme "actives" par l'EPA, tandis que d'autres, dont le statut commercial n'a pas été encore défini, ne contiennent pas encore ce type d’information.

En raison de toutes les importantes mises à jour décrites, Selerant travaille déjà à fournir à ses clients une nouvelle version mise à jour du paquet de données «data package USA».

Pour plus d’informations sur la liste des données du CIRC et sur les réglementations nationales et fédérales des États-Unis citées, vous pouvez visitez les liens suivants:

Newsletter 102