Etats-Unis: GHS HazCom et FDS, disponible la mise à jour du DataPackage dédié au règlement


Posté par: Trace One

Etats-Unis: GHS HazCom et FDS, disponible la mise à jour du DataPackage dédié au règlementDans les newsletter précédents, nous avons eu l’occasion de traiter ce que prévoit le système global harmonisé (GHS) dans le monde et de comprendre comment les nations peuvent librement mettre en œuvre tout ou partie de ces éléments, ils utilisent l’approche appelée building blocks.

En vertu de cela, les nations peuvent demander dans la Fiche des données de Sécurité différentes, en complément des informations concernant la classification des substances et des mélanges.

Le règlement HazCom

Aux États-Unis, la gestion des questions relatives à la classification, à l’étiquetage et à la création de FDS suit les indications contenues dans le règlement 29 CFR 1910.1200 de l’OSHA (Occupational Safety and Health Administration), défini plus brièvement par HazCom.

En outre, le GHS des États-Unis exige que des informations spécifiques soient fournies, telles que celles relatives aux contrôles de l’exposition et de la protection individuelle, les données toxicologiques ou les indications des substances classées cancérogènes selon le CIRC.

En réponse à cela, Trace One a prévu le développement de paquets (DataPackage ou DSR) dédiés au chargement de ces informations sur les substances présentes dans votre base de données, en vous dégraissant du travail complexe de recherche, extraction et chargement.

Le DataPackage dans les solutions Trace One

Le nouveau paquet de données (DataPackage USA 2020.1) vous permet d’importer et de gérer les informations mises à jour pour les sections suivantes du FDS HazCom:

  • Section 8 – Controles de l’exposition/Protection Individuelle
    • NIOSH Recommended Exposure Limits (NIOSH REL)
    • OSHA Permissible Exposure Limits (OSHA PEL)
  • Section 11 – Information Toxicologiques
    • Liste des substances classées comme cancérogènes dans les monographies du Centre international de Recherche sur le Cancer (CIRC)
    • Liste des substances classées comme cancérogènes dans le rapport du National Toxicology Program (NTP)
    • Liste des substances classées cancérogènes par l’OSHA
    • Liste des substances classées cancérogènes par NIOSH
  • Section 15 – Informations réglementaires
    • Liste des substances indiquées dans les règlements fédéraux :
      • TSCA Inventory et autres sections du TSCA (Section 12(b), Section 4 Test Rules, Section 5a Significant New Use Rules, Section 6 Unreasonable Risk, Section 8a PAIR/ CAIR, Section 8d HSDR, etc.)
      • Superfund Amendments and Reauthorization Act (SARA) Comprehensive Environmental Response, Compensation and Liability Act (CERCLA)
      • Clean Air Act (CAA)
      • Clean Water Act
    • Liste des substances indiquées dans les règlements des États américains :
      • California Proposition 65
      • Pennsylvania Right to Know
      • New Jersey Right to Know
      • Massachusetts Right to Know

La solution en pratique: disponibilité et téléchargement

Si vous avez déjà souscrit un abonnement au paquet de données américain, vous recevrez sous peu un avis contenant les instructions de téléchargement du paquet de mise à jour ou un contact de votre Responsable du Projet de référence.

Si je n’ai pas d’abonnement?
Aucun problème. Intégrer les informations contenues dans les paquets supplémentaires (DataPackage ou DSR) est une opération qui peut être effectuée à tout moment en souscrivant un abonnement au DataPackage USA.

À cet égard, pour connaître toutes les solutions disponibles pour Trace One SDS Authoring Professional, Trace One SDS Authoring Corporate, Trace One Devex PLM et HSM, contactez notre Service Client à EU-customer-service@selerant.com.

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