Europe: Arrêt du Tribunal de l'UE sur le dioxyde de titane
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Trace One
L'harmonisation du dioxyde de titane
Le 18 février 2020, le règlement (UE) n. 2020/217, correspondant à la 14ème ATP, a été publié au Journal officiel de l'UE. Ce règlement modifie l'annexe VI du règlement 1272/2008 (CLP) en ajoutant, supprimant ou modifiant la classification harmonisée de certaines substances.
La mise à jour de la classification du dioxyde de titane, était la classification la plus discutée. Le dioxyde de titane (CAS : 13463–67–7), est une substance largement utilisée dans les produits de peinture qui a maintenue une classification comme cancérogène par inhalation de la catégorie 2 en raison de la toxicité des particules respirables. Afin d'éviter une classification injustifiée de formes non dangereuses de la substance, l'ATP 14ème a également introduit des notes spécifiques pour la classification et l'étiquetage de la substance et des mélanges qui contiennent la substance.Cependant, le 23 novembre 2022, le Tribunal de l'UE a pris la décision à propos de la substance en question, en annulant la partie relative au dioxyde de titane.
Le jugement
Sur la base des trois affaires jointes 279/20, T 288/20 et T 283/20, l'arrêt annule la classification et l'étiquetage harmonisés du dioxyde de titane sous forme de poudre contenant 1 % ou plus de particules d'un diamètre égal ou inférieur à 10 μm. Dans son jugement, le Tribunal a jugé que la Commission avait commis une erreur dans l'évaluation de la fiabilité et de l'admissibilité de l'étude sur laquelle la classification a été basée et a appliqué de manière erronée le critère de classement selon lequel le classement d'une substance comme cancérogène peut s'appliquer uniquement à une substance qui a la propriété intrinsèque de provoquer le cancer. Etant donné que le potentiel cancérogène a été reconnu comme une propriété d'une seule forme spécifique de dioxyde de titane, la classification cancérogène a été mise en question.Par conséquent, la Commission européenne est appelée à légiférer à ce propos dans un délai de deux mois et dix jours à partir de la date de la condamnation. Cependant, nous vous rappelons que jusqu'à la publication éventuelle d'un règlement sur ce sujet, la classification harmonisée relative au dioxyde de titane comme cancérogène de catégorie 2 prescrite selon la 14ème ATP, continuera de s'appliquer.
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