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Trace One
Le processus de consultation VLEP
Le processus d'établissement des limites d'exposition professionnelle comprend la préparation d'un rapport scientifique par l'ECHA. Ce rapport est soumis pour examen à le comité d'évaluation des risques (RAC), qui utilisera ensuite les données comme base pour la discussion en plénière. Ce rapport scientifique est également basé sur une consultation publique des parties prenantes, en invitant eux à commenter le rapport qui appuiera ensuite le RAC dans la décision d'adopter la limite d'exposition professionnelle.
Quelles substances sont sujet de ces consultations?
Le 29 septembre 2021, l'ECHA a ouvert la consultation concernant la substance 1,4-dioxane (CAS 123-91.1, EC 204-661-8), substance qui est largement utilisée comme solvant dans les encres et les adhésifs, en recommandant une valeur VLEP 8h TWA de 6 ppm.
En plus, le 11 octobre 2021, l'ECHA a également organisé une autre consultation pour la substance isoprène (CAS 78-79-5, EC 201-143-3), fréquemment utilisée dans la production de polymères, en recommandant temporairement une VLEP sur 8 h de 3 ppm.
Dans tout le cas, nous vous rappelons qu'il s'agit d'une des premières étapes de la détermination d'une valeur limite d'exposition professionnelle pour les deux substances : leur publication aura effet seulement qu'en cas de publication d'une directive spécifique par la Commission européenne.
Pour plusieurs informations sur ces deux Consultation VLEP EU, consultez-vous les liens suivants:
