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Trace One
Le 12ème ATP du CLP
Le 28 Mars 2019, le règlement (UE) n. 2019/521 a été publié à la Gazette Officielle de l’Union Européenne.
Le 12ème ATP aligne le CLP sur les critères de la 6ème et 7ème édition du GHS UN. Plus spécifiquement, il introduit une nouvelle classe de danger pour les explosifs désensibilisés et une nouvelle catégorie pour les gaz pyrophoriques. Il introduit également une nouvelle valeur seuil générique de 1% pour les composants classés STOT SE 3 ou toxiques par aspiration en ce qui concerne le calcul des risques des mélanges.
En outre, le 12ème ATP précise quand il est approprié d'attribuer l’élément supplémentaire d’étiquetage EUH208 à des substances avec des limites de concentration spécifiques (SCL).
Enfin, le 12ème ATP modifie le texte de certaines mentions de danger H et conseils de prudence P. À ce propos, nous signalons un’ erreur dans le règlement: bien que l'ATP 12 inclut des mises à jour des critères d'attribution des conseils de prudence (inclus dans la partie 1 de l’annexe IV au règlement CLP), certains de ces changements n'ont pas été reflétés dans les tableaux multilingues inclus dans la partie 2 de la même annexe. Par conséquent, pour les conseils de prudence P103 et P280, il n'y a pas de cohérence entre le texte indiqué dans la partie 1 et le texte reporté dans la partie 2 de l'annexe IV.
On signale, à titre d'exemple, le conseil de prudence P103:
- Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions. (partie 1, Annex IV)
- Lire l’étiquette avant utilisation. (partie 2, Annex IV)
Dans tous les cas, nous vous rappelons que le paragraphe introductif de l'annexe IV permet une certaine flexibilité pour les textes des conseils de prudence. Toutefois, nous avons extrait les traductions mises à jour des conseils de prudence P directement de chaque texte de règlement individuel, en conservant les précédents conseils de prudence P comme variantes pour permettre une plus grande flexibilité.
Quand l'ATP 12 entre-t-il en vigueur?
L’ATP 12 s’applique à partir du 17 Octobre 2020. Ce règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les états membres, sans période de dérogation.
Pour plus d’information, consultez-vous le règlement 2019/521 disponible en anglais au lien suivant :
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