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Trace One
Le 14éme ATP du règlement CLP
Le 18 Février 2020, le règlement (UE) n. 2020/217 a été publié au la Journal Officiel de L’union Européenne.
Le 14éme ATP met à jour l’annexe VI du règlement CLP en ajoutant 17 nouvelles substances harmonisées, supprimant deux substances et modifiant la classification de 12 substances déjà incluses dans cette annexe.
Parmi les substances mises à jour, la classification la plus controverse concerne la nouvelle classification du Dyoxide de Titane (CAS : 13463–67–7), une substance largement utilisée dans les peintures et maintenant classé comme cancérogène pour inhalation de catégorie 2 à cause de la toxicité de ses particules respirables. Afin de clarifier la procédure de classification inhabituelle pour cette substance spécifique, l'ECHA a également publié un document d'orientation (une guide) dédié.
Quand le 14éme ATP 14 entrera en vigueur ?
Le 14éme ATP s’applique à partir du 1er Octobre 2021. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre, sans période de dérogation.
Pour plusieurs informations, consultez-vous les liens suivants:
