Le code UFI, parmi les nouveautés les plus importantes introduites par l’Annexe VIII, devra être imprimé sur l’étiquette des mélanges dangereux afin de corréler sans équivoque le mélange mis sur le marché avec les informations contenues dans la déclaration envoyée aux Centres Antipoison.
Par conséquent, toute entreprise qui met sur le marché de l’UE des mélanges dangereux doit générer ses propres codes UFI, les inclure dans la déclaration pour les centres antipoison et les imprimer sur les étiquettes de ses produits dangereux.
Annexe VIII du CLP: ce qui introduit
L’annexe VIII du CLP (Règ. 2017/542) a harmonisé les informations à déclarer aux centres antipoison au niveau européen. En particulier, les importateurs et les utilisateurs en aval (tels que les formulateurs) devront fournir des informations détaillées sur les mélanges dangereux avant de les mettre sur le marché en Europe.
Comme le précise le règlement lui-même, les déclarations conformes à l’annexe VIII devront être transmises par voie électronique dans un format XML fourni par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).
À ce jour, la majorité des États membres de l’UE (y compris l’Italie) ne sont pas prêts à recevoir la notification conformément à l’annexe VIII, mais une mise à jour des publications relatives au règlement et aux formats de transmission est attendue afin de garantir une notification correcte.
La solution logicielle
Trace One travaille constamment pour aider ses clients dans l’organisation de leur travail et dans le respect des exigences réglementaires.
Les nouvelles versions des suites Trace One SDS Authoring et Trace One Devex PLM permettent l’activation de la première partie du module UFI, qui vous permettra de:
- Générer automatiquement des UFI pour vos produits
- Insérer les UFI des MiM (Mélanges en Mélanges)
- Gérer et maintenir votre portefeuille UFI
- Extraire automatiquement les données pertinentes déjà présentes dans le système
- Insérer de nouvelles informations spécifiques requises par l’annexe VIII
La boîte de dialogue de création de code UFI dans Trace One SDS Authoring Professional et Trace One SDS Authoring Corporate.
La déclaration UE (dossier PCN)
La deuxième partie du module relative à la génération du dossier PCN vous permettra:
- Avoir un aperçu des informations à déclarer et générer le dossier PCN
- Calculer quand l’UFI et la déclaration doivent être mis à jour.
La deuxième partie du module sera disponible d’ici fin 2020, à la suite de la publication officielle du 2ème amendement de l’annexe VIII (actuellement disponible en DRAFT en consultation publique) et de la mise à jour du format PCN par l’ECHA.
Pour connaître en détail toutes les solutions disponibles pour Trace One SDS Authoring Professional, Trace One SDS Authoring Corporate, HSM et Trace One Devex PLM, veuillez contacter notre Service Client à EU-customer-service@selerant.com.
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