Le règlement 2018/1480 (ATP 13), à compter du 1er mai 2020, met à jour 18 classifications harmonisées dans le tableau 3.1 de l’annexe VI du règlement CLP, introduit 16 nouvelles classifications harmonisées et ajoute la valeur harmonisée d’estimation de la toxicité aigüe (STA) pour 3 substances, disponible à l’adresse ICI.
Afin d’être toujours conforme, Trace One a publié une mise à jour technique qui met en œuvre un tel règlement dans les différentes solutions.
Du point de vue de la réglementation, aucune nouvelle règle de calcul n’est modifiée ou ajoutée..
Obtenir la mise à jour
Pour tous les utilisateurs de Trace One SDS Authoring Professional, vous pouvez télécharger le paquet de mise à jour contenant ce qui précède, en plus du manuel d’installation, en reliant à la section Téléchargements de la zone réservée, disponible ICI.
Rappelez-vous que dans la même arène, vous pouvez:
1. Entrez des tickets d’assistance technique et réglementaire;
2. Vérifier l’état des demandes et les mettre à jour
3. Téléchargez les dernières versions de la section Download
4. Consultez l’historique des demandes de la section Case Management System.
Pour plus de détails sur les fonctionnalités introduites dans la mise à jour, nous vous suggérons de lire attentivement le guide et s’il vous plaît que le support technique est disponible à l’adresse e-mail help@selerant.com tandis que le support réglementaire à regulatory@selerant.com.
Pour les utilisateurs de Trace One SDS Authoring Corporate, n’oubliez pas de contacter leurs chefs de projet afin de mettre en œuvre la dernière mise à jour technique.
La mise à jour dans la pratique
Une fois que vous avez installé la mise à jour technique contenant le nouvel ATP, vous pouvez classer les mélanges en fonction de ce dernier, puis produire des fiches et des étiquettes avec les nouvelles classifications.
IMPORTANT: Pour plus de clarté, n’oublions pas que la numérotation attribuée aux APC CLP est purement conventionnelle. Les règlements, y compris l’ATP, sont publiés avec une désignation officielle (p. ex., 2018/1480). Pour cette raison, et en raison d’un retard dans les publications, l’ATP 13 (règlement 2018/1480) a été publié avant l’ATP 12 (Régulation 2019/521).
Pour connaître toutes les solutions disponibles pour Trace One SDS Authoring Professional, Trace One SDS Authoring Corporate, Trace One Devex PLM et HSM, veuillez contacter notre service à la clientèle à EU-customer-service@selerant.com.
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