1. Page d'accueil
  2. EHS Français
  3. Nouvelles consultations publiques concernant la classification harmonisée

Nouvelles consultations publiques concernant la classification harmonisée

| Europe
Posté par: Trace One

Quatre nouvelles substances soumises à consultations publiques

classificazione-armonizzata-CLP

Elles ont été ouvertes des nouvelles consultations publiques concernant la classification harmonisée de certaines substances incluses dans l’Annexe VI du règlement CLP. L’ECHA invite les parties intéressées se prononcer pour toutes les classes à propos des dangers physiques, de la santé et ceux environnementaux.

Les substances suivantes ont été soumises à une consultation publique:

  • 1,4-dioxane (EC 204-661-8; CAS 123-91-1) le dossier a été envoyé par la Hollande, avec la proposition de la suivante classification harmonisée en remplacement de celle déjà présente: Flam. Liq. 2, H225; Eye Irrit. 2, H319; Muta. 2, H341; Carc. 1B, H350; STOT SE 3, H335.
  • 5-chloro-2-methoxy-4-methyl-3-pyridyl)(4,5,6-trimethoxy-o-tolyl)methanone (Pyriofenone) (EC 692-456-8; CAS 688046-61-9) le dossier a été envoyé par le Royaume-Uni, avec la proposition de la suivante classification harmonisée: Carc. 2, H351; Aquatic Chronic 1, H410, M-factor = 1.
  • N-methoxy-N-[1-methyl-2-(2,4,6-trichlorophenyl)-ethyl]-3-(difluoromethyl)-1-methylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumetofen (EC: -, CAS: 1228284-64-7) ) le dossier a été envoyé par la France, avec la proposition de la suivante classification harmonisée: Aquatic Acute 1, H400, M-factor = 1; Aquatic Chronic 1, H410, M-factor = 1.
  • flumioxazin (ISO); N-(7-fluoro-3,4-dihydro-3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-ene-1,2-dicarboximide (CAS 103361-09-7) le dossier a été envoyé par la République tchèque, avec la proposition de la suivante classification harmonisée en remplacement de celle déjà présente: Repr. 2, H361d; Aquatic Acute 1, H400, M-factor=1000; Aquatic Chronic 1, H410, M-factor=1000.

Les consultations publiques durent généralement 60 jours, et dans ce cas les consultations susmentionnées se termineront le 8 juin 2018.

Classification harmonisée: rôle des entreprises

Les consultations publiques concernant la classification harmonisée permettent aux entreprises d’envoyer toutes les remarques éventuelles sur la classification de substances indiquées ci-dessus. Tous ceux qui disposent de données concernant ces substances peuvent les communiquer à l'adresse indiquée sur le site de l’ECHA.

Pour plus d’informations sur les consultations concernant la classification harmonisée selon le CLP, visitez le lien suivant:

Newsletter 109