Quelles substances ont été ajoutées à la liste des substances candidates?
L’ECHA, sur demande de la Commission européenne, ou un État Membre peut soumettre une proposition pour l’identification des substances comme particulièrement préoccupantes (SVHC - « substance of very high concern »). Une fois qu’une substance est identifiée comme SVHC, elle est incluse dans la liste des substances candidates, aux fins de sa possible inclusion dans la liste d’autorisation (Annexe XIV du Reg. REACH). L’inclusion d’une substance dans la liste des substances candidates entraîne des obligations pour les entreprises qui fabriquent, importent ou utilisent cette substance chimique.
Le 15 janvier 2018, sept substances ont été ajoutées à la liste des substances candidates. Parmi celles-ci, il y a trois composés du Cadmium. Les substances sont les suivantes :
- Chrysene (CAS 218-01-9)
- Benz[a]anthracene (CAS 56-55-3)
- Cadmium nitrate (CAS 10325-94-7)
- Cadmium hydroxide (CAS 21041-95-2)
- Cadmium carbonate (CAS 513-78-0)
- 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodecachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadeca-7,15-diene (“Dechlorane Plus”TM) [covering any of its individual anti- and syn-isomers or any combination thereof]
- Reaction products of 1,3,4-thiadiazolidine-2,5-dithione, formaldehyde and 4-heptylphenol, branched and linear (RP-HP) [with ≥0.1% w/w 4-heptylphenol, branched and linear
En outre, la raison d’inclusion du Bisphénol A (CAS 80-05-7) dans la liste des substances candidates a été mise à jour, en spécifiant la propriété du perturbateur endocrinien pour l'environnement.
Quelles substances ont été priorisées par l’ECHA?
Les substances dans la liste des substances candidates peuvent ensuite être ajoutées à la liste des substances soumises à l’autorisation (Annexe XIV du Reg. REACH). L’utilisation des substances énumérées dans l’Annexe XIV est réglementée par l’ECHA et nécessite une autorisation spécifique.
Habituellement l’ECHA indique les substances qui doivent être incluses en priorité dans la liste d’autorisation parce qu’elles ont des propriétés dangereuses et/ou leur utilisation est largement répandue.
Vous pouvez consulter le communiqué de presse de l'ECHA pour la liste complète des substances priorisées.
Pour plus d’informations sur les substances priorisées, sur la liste des substances candidates et sur la liste d’autorisation, vous pouvez visitez les liens suivants:
- Page dédiée aux substances priorisées
- Liste des substances candidates
- Liste des substances soumises à l’autorisation (Annexe XIV du Reg. REACH)
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